Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SOURCE NATURE LE COMPLEMENT ALIMENTAIRE DE QUALITE
SOURCE MARINE

Numéro de dépôt :
3328952
Date de dépôt :
06/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SOURCE NATURE LE COMPLEMENT ALIMENTAIRE DE QUALITE de SOURCE MARINE

Présentation de la marque SOURCE NATURE LE COMPLEMENT ALIMENTAIRE DE QUALITE

Déposée le 6 décembre 2004 par la société SOURCE MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOURCE NATURE LE COMPLEMENT ALIMENTAIRE DE QUALITE »

Le déposant est la société SOURCE MARINE domicilié(e) “ Malabry ”,22210 LA PRENESSAYE - 22210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 143 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOURCE MARINE domicilié(e) “ Malabry ”,22210 LA PRENESSAYE - 22210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOURCE NATURE LE COMPLEMENT ALIMENTAIRE DE QUALITE est expirée depuis le 6 décembre 2014.

SOURCE MARINE a également déposé les autres marques suivantes : OCEAZYM ® L'ENZYME MARINE , LES SOURCES DE LA NATURE Le complément alimentaire de qualité , OCEAL


SOURCE MARINE - “ Malabry ”,22210 LA PRENESSAYE - 22210 - France - SIREN 444143101


SOURCE MARINE - “ Malabry ”,22210 LA PRENESSAYE - 22210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 19 octobre 2005 - Rejet partiel n°420758 - Publication au BOPI 2005-10-19

Inscription le 16 janvier 2008 - renonciation totale n°467182 - Publication au BOPI 2008-01-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits vétérinaires et produits hygiéniques pour la médecine.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.